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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE
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Le clos des muids
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le clos des muids
SCA (Société Coopérative Agricole) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3164397
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2012
Le clos des muids de SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Le clos des muids

Déposée le 13 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le clos des muids » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Siège social : 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.

La marque Le clos des muids a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le clos des muids est expirée depuis le 13 mai 2012.

SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Le velours de belcour


SCA (Société Coopérative Agricole) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège social : 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 77547890200015


Monsieur le Président Cave Coopérative Vinicole - 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363093 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité radiophonique et télévisée.